Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 21 : Aérodrome des Ajoncs
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 2 : Évolution de l'intercommunalité en pays yonnais
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 80 : Aérodrome des ajoncs - Redevances aéroportuaires - Tarification
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 46 : Stationnement payant - Rues, places et parkings couverts - Tarifs 2004
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 44 : Homologation des tarifs des transports urbains - Année 2004
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 1 : Développement de l'enseignement supérieur à la Roche-sur-Yon
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 20 : Cession du bâtiment A de l'usine relais n°30 - Centre d'activités René Coty au profit de la société SLIBAIL IMMOBILIER
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 1 : Quartier de la Gare- Bilan de la concertation et approbation de l'étude de mise en cohérence