Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 1 : Soutien de la Ville à la Filière cheval : conforter le site des Haras Nationaux et projet de pôle hippique aux Terres Noires
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 1 : Développement de l'enseignement supérieur à la Roche-sur-Yon
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Questions 1,2,3,4: Aménagements divers - Quartier de la Gare (passage à niveau des Forges, gare SNCF ...)
Conseil municipal du 17 septembre 2003 - Question 1 : Débat d'orientation : Schéma d'intégration des personnes en situation de handicap
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Question 5 : Zone d'aménagement concerte de la Roche Sud - Approbation du dossier de création
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Question 3 : Création de la liaison cyclable du passage à niveau des Forges vers la rue Boutelier - Convention de financement des travaux entre la Ville et Réseau Ferré de France - Autorisation d'occupation temporaire (non disponible)