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Résultats de la recherche thématique :

 

Conseil municipal du 26 mai 2004Question 3 : Compte administratif 2003 - Budget principal et budgets annexes

Conseil municipal du 29 avril 2004 - Question 14 : Dénomination des espaces publics

Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 9 : Bicentenaire de création de la Ville

Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 39 : Gala équestre - Tarifs

Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 34 : Personnel municipal - Prolongation d'un poste d'agent contractuel - Mission 2004

Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 24 : Budget primitif 2004 - Débat d'orientations budgétaires

Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 1 : Soutien de la Ville à la Filière cheval : conforter le site des Haras Nationaux et projet de pôle hippique aux Terres Noires

Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 72 : Course du Bicentenaire - Convention entre la Ville et l'Athlétic Club La Roche-sur-Yon

Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 1 : Développement de l'enseignement supérieur à la Roche-sur-Yon

Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 39: Course pédestre du Bicentenaire - Demande de subvention au titre de l'année européenne de l'éducation par le sport 2004

Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 20: Eglise Saint-Louis - Restauration de la façade occidentale - Procédures de marchés - Autorisation de signature

Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 11: Programme général des manifestations du Bicentenaire de la création de la ville

Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 6: Dispositif yonnais pour les retraités et les personnes âgées (2003-2007)

Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 36: Compte administratif 2002 - budget Principal et budgets Annexes

Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 2: Préparation des fêtes du Bicentenaire 2004 - Convention entre la Ville et l'association Manaus - Avenant à la convention entre la Ville et M. Brachet