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Résultats de la recherche thématique :

 

Conseil municipal du 23 septembre 2004Question 48 : Festival de cinéma "En route vers le monde" Édition 2004 - Convention entre la Ville et l'association de gestion du centre culturel Le Manège - Demande de subventions

Conseil municipal du 23 septembre 2004Question 12 : Cession d'un immeuble à la SA Le Foyer Vendéen - 3 rue Boileau

Conseil municipal du 26 mai 2004Question 2 : Débat d'orientations - Adoption du projet culturel de La Roche-sur-Yon

Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 46 : Acquisition d'un immeuble à la SA de Cinéma et de Loisirs Yonnais - Rue Boileau

Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 1 : Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2003 - Budget principal et budgets annexes

Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 41 : Concession d'affichage publicitaire - Avenant n°1 à la convention conclue avec la société GIRAUDY

Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 11: Programme général des manifestations du Bicentenaire de la création de la ville

Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 41: Exonération de taxe professionnelle pour les établissements cinématographiques classés "art et essai"

Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 32: Marchés de travaux, de fournitures ou de services - Avenants

Conseil municipal du 26 mars 2003 - Question 32 : Festival de cinéma "En route vers le Monde" - Edition 2003 - Demandes de subventions - Convention entre la Ville et l'Association de Gestion du Centre Culturel "Le Manège"