Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 32 : Traitement des déchets industriels banals - Marché négocié - Autorisation de signature
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 2 : Évolution de l'intercommunalité en pays yonnais
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 33 : SAEML ORYON - Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 32 : Foire Exposition 2004 - Convention de co-organisation entre la Ville et la SAEML ORYON
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 28 : Centre d'enfouissement technique de Basses-Barbontes - Commission locale d'information et de surveillance - Désignation des membres
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 40: Coopération avec Tambacounda (Sénégal) - Projet de collecte et de traitement des déchets
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Voeu sur le refus d'implantation d'un incinérateur
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 21 : Enquête publique en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter un centre de tri de déchets ménagers pré-triés en zone indutrielle Belle-Place - Avis du conseil
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Introduction - Plan d'Occupation des Sols (POS)
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Question 4 : Remise en état de la voirie communale d'accès au centre d'enfouissement technique de la Basse Barbonte - Conventions entre la Ville de la Roche-sur-Yon, la Communauté de Communes, la Société Grandjouan, la Société SENEDT (non disponible)
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Décisions prises par Mr le Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (annexe n°3) (non disponible)