Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Introduction - Élections cantonales et régionales
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 2 : Évolution de l'intercommunalité en pays yonnais
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 2 : Projet de création d'une plate-forme technologique - Convention entre la Ville et l'association Parri 85
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 1 : Association de gestion du centre culturel Le Manège - Avenant à la convention d'objectifs entre l' Etat, la Ville et l' association - Convention de mise à disposition de locaux et de moyens entre la Ville et l'association
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Introduction
Conseil municipal du 06 février 2002 - Introduction
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 2 : Célébration du bicentenaire de la création de la Ville nouvelle de la Roche-sur-Yon (25 mai 1804)
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 3 : Intercommunalité - Définition des périmètres du schéma de cohérence territoriale et du projet de pays, constitution du syndicat intercommunal " Yon et Vie " destiné à élaborer les projets correspondants, et désignation des délégués de la Ville de la Roche-sur-Yon
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Introduction (non disponible)