Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 42 : Procédure d'achat spécifique des denrées pour les repas bio
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 16 : Construction du centre de loisirs de la Vallée Verte - Approbation de l' avant projet définitif - Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 55 : Fourniture de fruits et légumes pour le Centre Municipal de Restauration - Dossier d'appel d'offres - Autorisation de signature des marchés
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 33: Personnel municipal
Conseil municipal du 17 septembre 2003 - Question 1 : Débat d'orientation : Schéma d'intégration des personnes en situation de handicap
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 54: Tarifications des crèches et des haltes garderies
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 1 : Réorganisation du Centre Communal d'Action Sociale - Evolution de l'organisation municipale
Conseil municipal du 06 février 2002 - Question 6 : Carte scolaire 2002-2003 - Avis du conseil municipal sur les mesures proposées par l'inspection académique
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Question 37 : Opérations " Loisirs en Liberté " - Convention entre la Ville et l'ACYAQ - Attribution d'une subvention (non disponible)