Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 9 : Future zone d'habitat de la Maronnière - Études complémentaires et mise en oeuvre des modalités de concertation - Convention de mandats d'études avec la SAEML ORYON
Conseil municipal du 29 avril 2004 - Question 9 : Urbanisation du secteur de l'Annexe - Approbation d'un programme d'aménagement d'ensemble
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 5 : Compte rendu annuel de la SAEML ORYON à la collectivité publique d'aménagement ZAC "Roche Sud"
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 3 : Convention publique d'aménagement avec la SAEML ORYON pour la réalisation du lotissement de "l' Horbetoux"
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 1 : Développement de l'enseignement supérieur à la Roche-sur-Yon
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 13: Modification de domanialité - Projet de déclassement d'un délaissé de voirie départementale en vue de son déclassement dans la voirie communale - Lieu-dit "La Basse Lardière"
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Questions 1,2,3,4: Aménagements divers - Quartier de la Gare (passage à niveau des Forges, gare SNCF ...)
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 7: Ouverture à l'urbanisation du secteur de la Malboire - Définition des modalités de concertation publique préalable
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 1 : Quartier de la Gare- Bilan de la concertation et approbation de l'étude de mise en cohérence
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 9 : Secteur de "La Petite Colle" - Application de la participation aux voies nouvelles et réseaux (PVNR)
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Question 5 : Zone d'aménagement concerte de la Roche Sud - Approbation du dossier de création
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 2: Etude de mise en cohérence des actions de requalification du quartier de la Gare - Dossier d'appel d'offres
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Introduction - Plan d'Occupation des Sols (POS)