Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 37 : Fonds Social Européen - Engagement de la Ville en faveur du développement de l'emploi des femmes sur le bassin d'emploi yonnais
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 1 : Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 5 : Compte rendu annuel de la SAEML ORYON à la collectivité publique d'aménagement ZAC "Roche Sud"
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 13: Modification de domanialité - Projet de déclassement d'un délaissé de voirie départementale en vue de son déclassement dans la voirie communale - Lieu-dit "La Basse Lardière"
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Questions 1,2,3,4: Aménagements divers - Quartier de la Gare (passage à niveau des Forges, gare SNCF ...)
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 36: Compte administratif 2002 - budget Principal et budgets Annexes
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 1 : Quartier de la Gare- Bilan de la concertation et approbation de l'étude de mise en cohérence
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 9 : Secteur de "La Petite Colle" - Application de la participation aux voies nouvelles et réseaux (PVNR)
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Question 5 : Zone d'aménagement concerte de la Roche Sud - Approbation du dossier de création
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 45 : Occupation du domaine public - Redevances, droits de places et droits de voiries - Tarifs 2002
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 1 : Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS)