Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 3 : Compte administratif 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 23 : Convention de partenariat pour le développement durable entre la Ville et la Compagnie Générale des Eaux
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 63 : Conception et création d'un "portail internet" - Procédure d'appel d'offres - Autorisation de signature du marché
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 31: Conception et création d'un "portail internet" - Lancement d'une nouvelle procédure d'offres
Conseil municipal du 26 mars 2003 - Introduction
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Introduction
Conseil municipal du 06 février 2002 - Question 1 : Développement de la démocratie participative de proximité - Orientations pour la mise enplace des Conseils de quartiers
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 1 : Proposition d'orientations pour une coproduction de politiques publiques entre la Ville et l'Etat en matière de sécurité et de tranquilité publique
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 87 : Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de la Roche-sur-Yon et l'association Canal 15
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 43 : Personnel municipal - Création d'un poste d'agent contractuel, Directeur adjpoint à la communication
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 16 : Marchés de travaux, de fournitures et de services - Avenants
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Introduction (non disponible)