Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 53 : Commission consultative des services publics locaux - Règlement intérieur - Modification
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Questions 1 à 4 : Charte pour l'emploi- Maison de l'emploi - Conventions
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 56 : Voeu pour la défense du service public de La Poste
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 1 : Débat d'orientations - Nouvelles technologies - Réseau haut débit - Construction et exploitation d'un réseau de communication électronique à haut débit - Lancement d'une délégation de service public par voie de concession
Conseil municipal du 29 avril 2004 - Question 17 : Voeu relatif à l'accord général sur le commerce et les services
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 55 : Fourniture de fruits et légumes pour le Centre Municipal de Restauration - Dossier d'appel d'offres - Autorisation de signature des marchés
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 23 : Gestion du Centre d'Expositions des Oudairies et de la Salle des fêtes du Bourg-sous-la-Roche - Marché de prestations de services - Autorisation de signature
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 1 : Réorganisation du Centre Communal d'Action Sociale - Evolution de l'organisation municipale
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Introduction
Conseil municipal du 06 février 2002 - Question 2 : Budget primitif 2002 - Débat d'orientations budgétaires
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 1 : Proposition d'orientations pour une coproduction de politiques publiques entre la Ville et l'Etat en matière de sécurité et de tranquilité publique
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 2 : Compte administratif 2002 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Question 3 : Création de la liaison cyclable du passage à niveau des Forges vers la rue Boutelier - Convention de financement des travaux entre la Ville et Réseau Ferré de France - Autorisation d'occupation temporaire (non disponible)
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Question 13 : Construction de deux bâtiments industriels locatifs en zone industrielle des Ajoncs - Avenant à la convention de mandat pour le bâtiment 1 (non disponible)