Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 29 avril 2004 - Question 17 : Voeu relatif à l'accord général sur le commerce et les services
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 1 : Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 23 : Convention de partenariat pour le développement durable entre la Ville et la Compagnie Générale des Eaux
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 23: Projet de réserve d'eau potable sur le site des Coux - Marché négocié - Procédure d'urgence - Autorisation de signature
Conseil municipal du 17 septembre 2003 - Question 33 : Gestion des services publics délégués - Examen des rapports des délégataires après avis de la Commission consultative des services publics locaux
Conseil municipal du 17 septembre 2003 - Question 15 : Demande d'autorisation d'exploiter une station de transit de déchets à Mouilleron-le-Captif présentée par la société SARP OUEST - Avis du Conseil
Conseil municipal du 26 mars 2003 - Question 24 : Syndicat inter-hospitalier de blanchisserie - Demande d'autorisation d'exploiter sur le site du centre hospitalier Georges Mazurelle - Avis du conseil municipal
Conseil municipal du 10 décembre 2002 - Question 38 : Surtaxe eau et assainissement – Tarifs au 1er janvier 2003
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Introduction
Conseil municipal du 06 février 2002 - Question 2 : Budget primitif 2002 - Débat d'orientations budgétaires
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 5 : Enquête publique concernant la demande d'autorisation de vidande décennale du barrage de Moulin Papon - Avis du conseil
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 16 : Marchés de travaux, de fournitures et de services - Avenants
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 39 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de ditribution d'eau potable et d'assainissement