Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 42 : Procédure d'achat spécifique des denrées pour les repas bio
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 32 : Traitement des déchets industriels banals - Marché négocié - Autorisation de signature
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 9 : Future zone d'habitat de la Maronnière - Études complémentaires et mise en oeuvre des modalités de concertation - Convention de mandats d'études avec la SAEML ORYON
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 9 : Bicentenaire de création de la Ville
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 21 : Aérodrome des Ajoncs
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 16 : Construction du centre de loisirs de la Vallée Verte - Approbation de l' avant projet définitif - Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 28 : Centre d'enfouissement technique de Basses-Barbontes - Commission locale d'information et de surveillance - Désignation des membres
Conseil municipal du 17 septembre 2003 - Question 33 : Gestion des services publics délégués - Examen des rapports des délégataires après avis de la Commission consultative des services publics locaux
Conseil municipal du 17 septembre 2003 - Question 15 : Demande d'autorisation d'exploiter une station de transit de déchets à Mouilleron-le-Captif présentée par la société SARP OUEST - Avis du Conseil
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Voeu 58: Voeu pour la libération de José Bové
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 23 : Gestion du Centre d'Expositions des Oudairies et de la Salle des fêtes du Bourg-sous-la-Roche - Marché de prestations de services - Autorisation de signature
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 28: Mobilier urbain 4x3 double face - Avenant n°3 au contrat conclu avec la société AVENIR
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 28 : Convention de délégation de service public pour la gestion du réseau de transports urbains de voyageurs - Avenant n°2
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 5 : Enquête publique concernant la demande d'autorisation de vidande décennale du barrage de Moulin Papon - Avis du conseil
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Introduction - Plan d'Occupation des Sols (POS)
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Question 4 : Remise en état de la voirie communale d'accès au centre d'enfouissement technique de la Basse Barbonte - Conventions entre la Ville de la Roche-sur-Yon, la Communauté de Communes, la Société Grandjouan, la Société SENEDT (non disponible)