Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 48 : Festival de cinéma "En route vers le monde" Édition 2004 - Convention entre la Ville et l'association de gestion du centre culturel Le Manège - Demande de subventions
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 20 : Construction d'un bâtiment-relais pour la société VENDÉE CONCEPT - Zone de Belle Place
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 12 : Cession d'un immeuble à la SA Le Foyer Vendéen - 3 rue Boileau
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 4 : Affectation des résultats de fonctionnement - Exercice 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 3 : Compte administratif 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 9 : Bicentenaire de création de la Ville
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 4 : Attributions de subventions pour l'année 2004
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 3 : Vote des taux d'imposition des 4 taxes directes locales - Année 2004
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 1 : Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 24 : Budget primitif 2004 - Débat d'orientations budgétaires
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 80 : Aérodrome des ajoncs - Redevances aéroportuaires - Tarification
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 63 : Conception et création d'un "portail internet" - Procédure d'appel d'offres - Autorisation de signature du marché
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 29: Fixation du taux de l'indemnité de conseil allouée au trésorier principal pour l'année 2003
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 27: Marchés de travaux de fournitures ou de services - Avenants
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 18: Construction de deux bâtiments industriels locatifs - ZI des Ajoncs - Avenant n°2 à la convention de mandat avec la SAEML ORYON
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 11: Programme général des manifestations du Bicentenaire de la création de la ville
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 6: Dispositif yonnais pour les retraités et les personnes âgées (2003-2007)
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 39: Décision modificative n°1 - Exercice 2003 - budget Principal et budgets Annexes
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 36: Compte administratif 2002 - budget Principal et budgets Annexes
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 20 : Cession du bâtiment A de l'usine relais n°30 - Centre d'activités René Coty au profit de la société SLIBAIL IMMOBILIER
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 25: Réhabilitation du stade Henri desgrange - Convention de mandat avec ORYON - Autorisation de signature des marchés
Conseil municipal du 26 mars 2003 - Introduction
Conseil municipal du 26 mars 2003 - Question 4 : Attribution de diverses subventions pour l'année 2003
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Introduction
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Question 42 : Répartition des enveloppes de quartiers 2002
Conseil municipal du 06 février 2002 - Question 2 : Budget primitif 2002 - Débat d'orientations budgétaires
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 36 : Aménagement du bâtiment relais n° 33 rue de Dion Bouton - Approbation du diagnostic - Convention de mandat avec la SEMYON
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 72 : Extension de la médiathèque - 2ème tranche - Modification du programme
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 75 : Départ de Mr le Préfet - Cadeau de la Ville
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 2 : Compte administratif 2002 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 15 : Construction de deux bâtiments relais, ZI de Belle Place - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Convention de mandat avec la SEMYON