Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Question 20 : Construction d'un bâtiment-relais pour la société VENDÉE CONCEPT - Zone de Belle Place
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Questions 1 à 4 : Charte pour l'emploi- Maison de l'emploi - Conventions
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 37 : Fonds Social Européen - Engagement de la Ville en faveur du développement de l'emploi des femmes sur le bassin d'emploi yonnais
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 20 : Extension de l'atelier-relais n°6, rue Watt - Approbation du programme - Lancement de la procédure de choix du maître d'oeuvre
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 3 : Compte administratif 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 1 : Débat d'orientations - Nouvelles technologies - Réseau haut débit - Construction et exploitation d'un réseau de communication électronique à haut débit - Lancement d'une délégation de service public par voie de concession
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 21 : Aérodrome des Ajoncs
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 2 : Évolution de l'intercommunalité en pays yonnais
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 33 : SAEML ORYON - Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 6 : Compte rendu annuel de la SAEML ORYON à la collectivité sur le logement social
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 5 : Compte rendu annuel de la SAEML ORYON à la collectivité publique d'aménagement ZAC "Roche Sud"
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 2 : Projet de création d'une plate-forme technologique - Convention entre la Ville et l'association Parri 85
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 21: Vérification des installations électriques des bâtiments municipaux - Procédure d'appel d'offres - Autorisation de signature des marchés
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 18: Construction de deux bâtiments industriels locatifs - ZI des Ajoncs - Avenant n°2 à la convention de mandat avec la SAEML ORYON
Conseil municipal du 17 septembre 2003 - Question 48 : Voeu relatif aux intermittents du spectacle
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 39: Décision modificative n°1 - Exercice 2003 - budget Principal et budgets Annexes
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 20 : Cession du bâtiment A de l'usine relais n°30 - Centre d'activités René Coty au profit de la société SLIBAIL IMMOBILIER
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 19 : SAEML ORYON - Augmentation du capital
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 7: Ouverture à l'urbanisation du secteur de la Malboire - Définition des modalités de concertation publique préalable
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 21: Acquisition des installations sportives de l'ASPTT aux Terres Noires
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 9 : Secteur de "La Petite Colle" - Application de la participation aux voies nouvelles et réseaux (PVNR)
Conseil municipal du 15 avril 2003 - Question 1 : Réorganisation du Centre Communal d'Action Sociale - Evolution de l'organisation municipale
Conseil municipal du 26 mars 2003 - Question 4 : Attribution de diverses subventions pour l'année 2003
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Question 31 : Construction du bâtiment relais n°31 ZAC de la Courtaisière - Convention de mandat avec la SEMYON - Avenant n°1
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Question 37 : Recrutement par le CCAS des agents en contrat-emploi-solidarité actuellement salariés de la Ville et affectés dans les différents services du CCAS
Conseil municipal du 06 février 2002 - Introduction
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 21 : Enquête publique en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter un centre de tri de déchets ménagers pré-triés en zone indutrielle Belle-Place - Avis du conseil
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 36 : Aménagement du bâtiment relais n° 33 rue de Dion Bouton - Approbation du diagnostic - Convention de mandat avec la SEMYON
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Délibération 78 : Soutien aux salariés de l'entreprise ESSWEIN
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 24 : Fonds d'aide aux activités créatrices d'emplois (FAACE) - Demande de subvention pour la Société Vendée Technique Industrie rue Philippe Lebon
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 50 : Convention pluriannuelle Ville-association " réussir le plan yonnais d'insertion par l'économique "
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 72 : Extension de la médiathèque - 2ème tranche - Modification du programme
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 15 : Construction de deux bâtiments relais, ZI de Belle Place - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Convention de mandat avec la SEMYON
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 43 : Rapport d'activités du Centre Communal d'Action Sociale
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 46 : Nouveaux services - Nouveaux emplois - Participation de la Ville au financement d'activités mises en oeuvre dans le cadre de ce programme
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Question 13 : Construction de deux bâtiments industriels locatifs en zone industrielle des Ajoncs - Avenant à la convention de mandat pour le bâtiment 1 (non disponible)
Conseil municipal du 28 mars 2001 - Question 8 : Calendrier de l'action internationale