Résultats de la recherche thématique :
Conseil municipal du 23 septembre 2004 - Questions 1 à 4 : Charte pour l'emploi- Maison de l'emploi - Conventions
Conseil municipal du 26 mai 2004 - Question 50 : Voeu relatif au projet de loi organique sur l'autonomie financière des collectivités locales
Conseil municipal du 15 avril 2004 - Question 1 : Élection du Maire
Conseil municipal du 31 mars 2004 - Question 1 : Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2003 - Budget principal et budgets annexes
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 39 : Gala équestre - Tarifs
Conseil municipal du 04 février 2004 - Question 24 : Budget primitiff 2004 - Débat d'orientations budgétaires
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 69 : Assistance informatique auprès des maisons de quartiers - Attibution d'une subvention à l'ACYAQ
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 50 : Personnel municipal - Refonte du régime indemnitaire
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 33 : SAEML ORYON - Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 6 : Compte rendu annuel de la SAEML ORYON à la collectivité sur le logement social
Conseil municipal du 04 décembre 2003 - Question 2 : Projet de création d'une plate-forme technologique - Convention entre la Ville et l'association Parri 85
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 40: Coopération avec Tambacounda (Sénégal) - Projet de collecte et de traitement des déchets
Conseil municipal du 21 octobre 2003 - Question 5: Charte yonnaise de la vie associative
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 53: Reprise de la Ville des contrats et conventions établis entre le CCAS, ses partenaires et ses agents contractuels
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 48: Personnel municipal - Mise à jour de la liste des logements de fonction
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 31: Conception et création d'un "portail internet" - Lancement d'une nouvelle procédure d'offres
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Question 1: Association de gestion du centre culturel Le Manège - Avenant à la convention d'objectifs entre l' Etat, la Ville et l' association - Convention de mise à disposition de locaux et de moyens entre la Ville et l'association
Conseil municipal du 25 juin 2003 - Voeu 58: Voeu pour la libération de José Bové
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Question 19 : SAEML ORYON - Augmentation du capital
Conseil municipal du 21 mai 2003 - Introduction
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Question 42 : Répartition des enveloppes de quartiers 2002
Conseil municipal du 27 mars 2002 - Voeu sur le refus d'implantation d'un incinérateur
Conseil municipal du 06 février 2002 - Introduction
Conseil municipal du 06 février 2002 - Question 1 : Développement de la démocratie participative de proximité - Orientations pour la mise enplace des Conseils de quartiers
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Délibération 78 : Soutien aux salariés de l'entreprise ESSWEIN
Conseil municipal du 03 octobre 2001 - Question 75 : Départ de Mr le Préfet - Cadeau de la Ville
Conseil municipal du 12 décembre 2001 - Question 16 : Acquisition d'un ensemble immobilier à l'association l' Ornaysienne, 225 rue Roger Salengro
Conseil municipal du 27 juin 2001 - Question 55 : Réglement intérieur du Conseil municipal
Conseil municipal du 30 mai 2001 - Décisions prises par Mr le Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (annexe n°3) (non disponible)
Conseil municipal du 28 mars 2001 - Question 2 : Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Conseil municipal du 28 mars 2001 - Question 4 : désignation de représentants du Conseil municipal dans divers organismes
Conseil municipal du 16 mars 2001 - Les résultats des élections et leurs conséquences